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Les archives de la ville

Documents de base

Antérieurs à la Révolution

Registres paroissiaux (depuis 1600), voir Etat civil

2 pièces classées en séries anciennes :

  • DD1 Capitainerie : déclaration du roi du 15 juillet 1732 (imprimé de 1733)
  • GG7 Acte de fondation d’une école de filles par Pierre Boudou. 1743 (expédition de 1791)

14 pièces disséminées dans les dossiers des séries modernes :

  • 2M3 Chapelle Saint-Jean, annexe du Château d’Asnières et attenante à l’église Sainte-Geneviève, contestation de propriété et transactions diverses : correspondance, titres de propriété (originaux et extraits) 1707-1875
  • 4N1 Propriété de M. Vanin de Courville, achetée par la Ville d’Asnières pour l’installation d’une mairie, d’une école et d’un gymnase : titres de propriété (expéditions et extraits) 1759-1859

Voir aussi IV (microformes) : fonds complémentaires des Archives paroissiales, départementales et nationales

Fonds de la Révolution (1790-1800)

Quelques pièces disséminées dans les dossiers des séries modernes :
1L2 Règlements des comptes de gestion, depuis l’an IV
2M1 Ancien presbytère : correspondance et pièces notariées an IV-1823
1P9 à 1P11 Dépôts d’effets ou d’objets de culte 1792-14 germinal An II

Lacune importante :

De nombreux registres ont disparus entre 1819 (inventaire de M. de Reboul-Berville, maire) et 1893 (correspondance d’Edme Perier, premier adjoint) . Cela nuit considérablement pour l’étude de l’histoire d’Asnières en cette période troublée:

  • Registre contenant les délibérations de la municipalité établie le 15 août 1787 et fini le 1er janvier 1792 et de l’autre côté commencé le 3 janvier 1790 et fini le 18 janvier 1792
  • Registre contenant les délibérations de la municipalité commencé le 1er vendemiaire an III et fini le 26 frimaire an IV
  • Registre contenant d’un côté les certificats de résidence, commencé le 11 mars 1792 et fini le 4e jour complémentaire an II et de l’autre côté contenant différents procès verbaux, commencé le 6 novembre 1791 et fini le 29 brumaire an II
  • Registre contenant plusieurs enrôlements volontaires commencé le 10 mars 1793 et la délivrance des passeports commencé le 11 ventôse an X et fini le 25 mai 1807 et de l’autre côté concernant la garde nationale et l’enregistrement des nouveaux arrivés dans la commune commencé le 5 frimaire an V et fini le 25 février 1811
  • Rôle des contributions de la commune, an 8

Etat civil et recensement militaire

  • GG1à GG6 Registres paroissiaux 1600-1792
  • Registres d’état civil :2 registres communs de 1792 à l’an XII, puis distinction entre les mariages, naissances et décès.
  • Recensement militaire : registres depuis 1800

Délibérations et arrêtés

  • Délibérations municipales : depuis 1811
  • Arrêtés du maire : registres depuis 1838

Lacune importante : manque 1787-1811, voir ci-dessus « Fonds de la Révolution »

Cadastre

Atlas :

  • 1812 : 9 planches
  • 1835-1840 : 10 planches
  • 1854 : 15 planches
  • 1931 (collection incomplète)

Matrice :

  • Matrice cadastrale et tableau indicatif (1812) : 3 volumes
  • Matrice cadastrale, liste alphabétique et tableau indicatif (1840) : 4 volumes
  • Matrice cadastrale des propriétés bâties (1856-1882) et non bâties (1882-1914), liste alphabétique et tableau indicatif (1856) : 11 volumes
  • Matrice cadastrale des propriétés bâties (1882-1911) : 4 volumes
  • Matrice cadastrale des propriétés bâties (1911-1930) : 6 volumes
  • Matrice cadastrale des propriétés non bâties (1914-1930) : 11 volumes
  • Etat des sections [1930-1975] : 41 volumes

Listes électorales

Registres depuis 1831 (manque 1915-18 et 1940-44)

Listes nominatives de recensement

1811-1876 : brouillon nominatif [1811], listes nominatives (1836, 1841 et 1846) ; listes non nominatives (1851-1876)

1881, 1886, 1891, 1896, 1901, 1906, 1911, 1921, 1931, 1936, 1946, 1954 : listes nominatives

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